Comptes rendus 2021

AVRIL

ORDRE DU JOUR DU 8 AVRIL

1) Vote du compte administratif 2020 et du compte de gestion :
     - Affectation des résultats de fonctionnement :
          * Commune
          * Service Assainissement
          * Pôle Santé
          * Lotissement « La Sauzade-Parc Paysager »
          * Centre Communal d'Action Sociale
2) Vote des taux communaux 2021 (taxes directes locales)
    - taxe foncière sur propriétés bâties,
    - taxe foncière sur propriétés non bâties.
3)  Vote du budget Primitif 2021 :
      * Commune
      * Service Assainissement
      * Pôle Santé
      * Lotissement « La Sauzade-Parc Paysager »
      * Centre Communal d'Action Sociale
4) Questions diverses

Compte rendu du 08/04/2021

MARS  

ORDRE DU JOUR DU 30 MARS

1) Travaux Assainissement Extension Rue de la Fontaine du Marchand : choix de l'entreprise
2) Travaux de voirie Chemin du Champ Raynaud : choix de l'entreprise
3) Restauration d'un tableau à l'église : demandes de subvention
4) Travaux SIEG 2020 : durée d'amortissement
5) Service Assainissement :
     - réseaux Grands Frênes : amortissement total en 2021
     - travaux et subventions station d'épuration + réseaux : durée d'amortissement
6) Logiciel de gestion cantine/garderie : choix du prestataire
7) Vote des subventions communales 2021
8) Régie de recettes et d'avances « Foire, brocantes et festivités diverses » : nomination d'un régisseur titulaire et d'un régisseur suppléant
9) Projet Aménagement de Bourg : présentation du projet
10) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
11) Questions diverses   

Compte rendu du 30/03/2021                                    

FEVRIER

ORDRE DU JOUR DU 23 FEVRIER

1) Travaux d’assainissement rue de la Fontaine du Marchand : extension
2) Cantine : convention avec la Commune de Bas-et-Lezat
3) Enquête publique (Jussat) :
 - conclusion du commissaire enquêteur
 - participation des frais par l’acquéreur
4) Monument aux Morts : grilles et canons
5) Acquisition de matériel de voirie : tracteur
6) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
7) Questions diverses                                    

Compte rendu du 23/02/2021

JANVIER

ORDRE DU JOUR DU 26 JANVIER

1/ Classement de la voirie communale
2/ Dénomination de rues
3/ Bail ORANGE : antenne relais allée du Mail
4/ Revitalisation du fonds de bibliothèque des écoles : versement de la subvention aux écoles
5/ Travaux chauffage gendarmerie : demandes de subventions pour l'installation d'une chaudière à granulés ou étude pour une extension de chaleur de la chaufferie de la Salle des Sports
- Conseil Départemental
- Conseil Régional
- dispositif « coup de pouce »
6/ Travaux d'aménagement des abribus : choix de l'entrepn'se
7/ Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
9/ Questions diverses

Compte rendu du 26/01/2021