Comptes rendus 2017

Décembre

ORDRE DU JOUR

* Travaux de voirie : choix de l’entreprise
* ALSH de RANDAN : avenant n°2 à la convention de mise à disposition de service
* Projet de vente de terrains
* Extinction de l’éclairage publi

Compte rendu session du 15 décembre 2017

Novembre

ORDRE DU JOUR

* Communauté de Communes Plaine Limogne : modification des statuts
*SîEG ’. réfection lanternes vers l’école et sur le parking de la salle de sports
* Fonds d’Intervention Communal (FIC) 2018
* Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2018
* Isolation des murs salle de l’ancien marché
* Décision modificative n°3 commune
* Décision modificative n°2 Service Assainissement
* Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Randan : mise à disposition
* Convention tripartite pour formation CACES
* Concession cimetière
* Questions diverses

Compte rendu session du 28 novembre 2017

Octobre

ORDRE DU JOUR

*Tarifs publics 2018
*Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (&ETR) 2018
*Extinction de l’éclairage public
*Questions diverses.

Compte rendu session du 23 octobre 2017

Septembre

ORDRE DU JOUR

* SIEG : désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant pour siéger au Secteur Intercommunal d’Energie d’Aigueperse
* Décision modificative n°2 commune
* Acquisition de parcelles à la SNCF
* Révision du bail de la gendarmerie
* Renouvellement convention « Pôle Santé au Travail » auprès du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale
* Bulletin municipal 2017 : tarifs des encarts publicitaires
* Questions diverses.

Compte rendu session du 26 septembre 2017

Août

ORDRE DU JOUR

* SEMERAP : avenant n°2 à la délégation du service public d’assainissement
* Vente maison 1 avenue de la Libération
* Questions diverses

Compte rendu session du 25 août 2017

Juillet

ORDRE DU JOUR

* Désignation des délégués sénatoriaux
* Adhésion à l’agence départementale d’ingénierie territoriale
* Opération Cocon 2
* Convention avec la communauté de communes Plaine Limagne pour la livraison des repas à l’ALSH de Randan
* Renouvellement de la convention "assistance retraite" avce le centre de gestion de la fonction publique terririale du Puy-de-Dôme
* Récompense pour les enfants ayant participé à l’animation de la fête des mères
* Questions diverses.

Compte rendu session du 28 juillet 2017

Juin

ORDRE DU JOUR

* Désignation des délégués sénatoriaux
* Budget Assainissement : décision modificative n°1
* Budget Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : décision modificative n°1
* SEMERAP : avenant n°1 à la délégation du service public d’assainissement
* Vente maison 1 avenue de la Libération
* Questions diverses

Compte rendu session du 30 juin 2017

Mai

ORDRE DU JOUR

* Construction de la nouvelle station d’épuration : choix de l’entreprise
* Tarifs :
-Cantine
-Garderie
-Livraison de repas Ecole de Saint Clément de Régnat
 Attributions et participations :
-Attributions pour les fournitures scolaires et le transport pour les sorties scolaires
-Participations :
 des communes extérieures aux frais de transport pour les sorties scolaires et la piscine
* Projet d’orchestre à l’école : convention pour les 3 années scolaires à venir
* SIEG 63 : adhésion au groupement de commandes
* Indemnité de gardiennage de l’Eglise
* Questions diverses.

Compte rendu session du 30 mai 2017

Avril

ORDRE DU JOUR

* Décision modificative n°1 : commune
* Modification des statuts du SIEG 63
* Revalorisation indiciaire des indemnités de fonction du Maire et des adjoints à compter du 1er janvier 2017
* Règlement du cimetière
* Logement communal : prix du loyer
* Questions diverses.

Compte rendu session du 25 avril 2017

Mars

ORDRE DU JOUR

* Vote du compte administratif 2016
-Affectation des résultats de fonctionnement
-Approbation du compte de gestion du trésorier
*Commune
*Service Assainissement
*Pôle Santé
*Centre Communal d’Action Sociale
*Lotissement « La Sauzade, Parc Paysager »
* Vote des taux 2017 :
-taxe d’habitation
-taxe foncière sur les propriétés bâties
-taxe foncière sur les propriétés non bâties
* Vote des subventions communales aux associations.
* Vote du budget primitif 2017 :
-Commune
-Service Assainissement
-Pôle Santé
-Centre Communal d’Action Sociale
-Lotissement « La Sauzade, Parc Paysager »
*Bibliothèque Municipale : remboursement des frais de déplacement pour les bénévoles
* Formation du bureau de vote pour les élections (présidentielle, législatives)
* Questions diverses.

Compte rendu session du 28 mars 2017

Février

ORDRE DU JOUR

* Lotissement Le Parc : travaux et avenant n°1
* Construction de la station d’épuration : choix du bureau d’études pour la mission Contrôle Technique et la mission SPS
* Dépenses d’investissement : autorisation de mandatement avant vote du budget primitif 2017
(commune, assainissement, lotissement)
* Personnel communal : création de poste
* Mise en place d’une ligne de trésorerie
* Éveil Randannais : demande d’acompte de subvention pour l’orchestre à l’école
* Questions diverses.

Compte rendu session du 28 février 2017

Janvier

ORDRE DU JOUR

*Election des délégués représentant la commune au sein de la communauté de communes Plaine Limagne
*Station d’épuration : projet de construction de la nouvelle station et avenant au marché de maîtrise d’oeuvre (SAFEGE)
* Modification tarifaire du contrat groupe "risques statutaires"
*Questions diverses

Compte rendu session du 12 janvier 2017