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Accueil du site > Pages annexes > compte rendu 2019

compte rendu 2019

Décembre

ORDRE DU JOUR

* Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2020 : priorité n°2

* Fonds d’Intervention Communal (FIC) 2020-2021

* Dépenses d’investissement : autorisation de mandatement avant le vote du Budget Primitif 2020

* Décision modificative n°1 Service assainissement

* Travaux d’extension assainissement Rue de la Fontaine du Marchand : demande de subvention

* Personnel communal : création de poste

* Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz (SIEG) du Puy de Dôme : rapport d’activité et compte administratif 2017

* Questions diverses

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Compte rendu decembre conseil municipal Randan

Novembre

ORDRE DU JOUR

* Projet Habitat Séniors : Âges et Vie

* Lire et faire lire : remboursement de frais

* Plan local d’Urbanisme Intercommunal d’Habitat : débat sur le projet d’aménagement et de développement durables intercommunal (PADD)

* Communauté de communes Plaine Limagne :
 * Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
 * Convention Territoriale Globale (CTG)

* Décision modificative n°3 : commune

* Arrêté de circulation

* Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2020 : travaux Pôle Santé

* Vente d’une parcelle communale

* Bien vacant et sans maître : parcelle ZW 37

* Logement communal : fixation du loyer

* Questions diverses

PDF - 150.3 ko
compte rendu novembre conseil municipal Randan

Octobre

ORDRE DU JOUR

* Tarifs publics 2020

* Travaux d’assainissement rue des Varennes : choix de l’entreprise

* Décision modificative n°1 Pôle Santé

* Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

* Fonds Solidarité Logement 

* Questions diverses

PDF - 1 Mo
compte rendu octobre conseil municipal randan

Septembre

ORDRE DU JOUR

*Enquête Publique Installation Classée : avis.

*Travaux d’Eclairage Public : modification de l’éclairage devant EHPAD "Les Tilleuls".

*Rapport sur le prix et la qualité du service public 2018 :

 -Assainissement non collectif
- Assainissement collectif.

*Modification de la longueur de voirie communale.

*Admission en non-valeur.

*Décision modificative n°2 Commune.

Questions diverses.

PDF - 223.2 ko
compte rendu septembre conseil municipal Randan

Août

ORDRE DU JOUR

* Travaux d’isolation de la salle de l’Ancien Marché.

* Préparation de la rentrée scolaire.

* Questions diverses.

PDF - 561.3 ko
compte rendu août conseil municipal Randan

Juillet

ORDRE DU JOUR

* Recomposition du Conseil Municipal suite aux démissions et décès de conseillers municipaux.

* Recomposition des commissions municipales et des délégués des syndicats et EPCI.

 * Personnel communal :

 - Nouvelle convention d’adhésion (2019) au service de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique du Puy-de-Dôme.
 - Recrutement d’agents contractuels de remplacement.
 - Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel).

* Service Départemental d’Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme :
 - Travaux d’entretien au centre de secours de Randan.

* Alarme incendie à la salle de l’ancien marché : choix du prestataire.

* Prix de Randan du 15 août à l’hippodrome de Vichy-Bellerive.

* Fête patronale – Brocante du 1erseptembre

 *Questions diverses

PDF - 450.3 ko
compte rendu juillet Conseil Municipal randan

Juin

ORDRE DU JOUR

* Année scolaire 2019/2020 :
-Tarifs :
- cantine
- garderie
- livraison des repas école de St Clément de Régnat

- Attribution et participation :
- attribution pour les fournitures scolaires et le transport pour les sorties scolaires
- participation des communes extérieures aux frais de transport pour les sorties scolaires et la piscine.

* Personnel communal : prolongation d’un emploi non permanent à temps complet pour 6 mois à compter du 1er août 2019.

* Plan Local d’Urbanisme Intercommunal et de l’Habitat : perspectives démographiques

* Candidature Label Ma Commune

* Questions diverses

PDF - 1 Mo
Compte rendu juin Conseil Municipal

Mai

ORDRE DU JOUR

*carrefour place des sports

*station d’épuration

*décision modificative n°1

*SIAEP plaine de Riom : transfert de la compétence "eau potable"

*COCON63² : modification à l’acte constitutif

*convention avec l’association protectrice des animaux à Gerzat

*maison paroissiale : choix de l’entreprise pour les menuiseries

*Indemnité de gardiennage de l’église

*demande de subvention exceptionnelle pour l’achat de méthode de lecture à l’école élémentaire

*demande de classement d’un tableau de l’église paroissiale

aide à la restauration de Notre Dame de Paris

*questions diverses

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compte rendu mai conseil municipal Randan

Avril

ORDRE DU JOUR

> Vote du compte administratif 2018
-Affectation des résultats de fonctionnement
-Approbation du compte de gestion du trésorier
*Commune
*Service Assainissement
*Pôle Santé
*Centre Communal d’Action Sociale
*Lotissement « La Sauzade, Parc Paysager »

>Vote des taux 2019 :
-taxe d’habitation
-taxe foncière sur les propriétés bâties
-taxe foncière sur les propriétés non bâties

> Vote du budget primitif 2019 :
-Commune
-Service Assainissement
-Pôle Santé
-Centre Communal d’Action Sociale
-Lotissement « La Sauzade, Parc Paysager »

> SEMERAP : modification des statuts.

> Maison paroissiale : demande de subvention au Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes

> Participation des communes extérieures aux frais de fournitures scolaires et de fonctionnement à compter de la rentrée scolaire 2018/2019

> Questions diverses.

PDF - 219.1 ko
compte rendu conseil municipal randan avril 2019

Février

ORDRE DU JOUR

* Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la vallée du Buron

* Contrat de délégation du service public d’assainissement : avenant n°3

* Vente de l’ancien véhicule des pompiers

* Communauté de communes Plaine Limagne :

- Convention de mise à disposition de service pour l’année 2019
- Transfert de charges

* Subventions communales 2019

* Travaux de réfection de voirie

* Fonds d’Intervention Communal (FIC) 2019

* Questions diverses

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compte rendu février conseil municipal Randan

Janvier

ORDRE DU JOUR

*Vente terrains « Parc Paysagé »

* Soutien à la résolution du 101ème congrès de L’Association des Maires de France

* Déploiement bornes de recharge pour véhicules électriques

* DETR 2019 (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) : complément

* Questions diverses

PDF - 200.8 ko
compte rendu janvier conseil municipal randan


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