Comptes rendus 2020
DECEMBRE
ORDRE DU JOUR DU 18 DECEMBRE
1/ Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement scolaires à compter de la rentrée scolaire 2020/2021 : modification
2/ Travaux Éclairage Public : remplacement candélabre giratoire route de Vichy
3/ Travaux Éclairage Public : modifications éclairage suite à l’aménagement de la traverse (Carrefour RD 59)
4/ Dépenses d’investissement : autorisation de mandatement avant le Budget Primitif 2021 : Budget Principal (Commune) et Budget Annexe (Service Assainissement)
5/ DETR 2021 : Remplacement de la chaudière à la gendarmerie
6/ Modification des limites d’agglomération sur la RD 94 (rue Saint Jean)
7/ Demandes d’achats de deux parcelles au Lotissement « La Sauzade »
8/ Calendrier des réunions du Conseil municipal - Année 2021
9/ Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
10/ Questions diverses
NOVEMBRE
ORDRE DU JOUR DU 24 NOVEMBRE
1/ Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement scolaires à compter de la rentrée scolaire 2020/2021
2/ Recensement de la population 2021 : création de trois postes d'agent recenseur et montant de la rémunération
3/ Conventions avec le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme à compter du 1er janvier 2021 :
4/ Suppression de la régie de recettes spectacles
5/ DM n°4 Service Assainissement : intérêts ligne trésorerie STEP
6/ Travaux Eclairage Public : remplacement candélabre giratoire (route de Vichy)
7/ Fonds d'Intervention Communal 2021
8/ Travaux d'isolation à la gendarmerie : demandes de subvention
9/ Remplacement de la chaudière à la gendarmerie : demandes de subvention
10/ Mise aux normes câblage réseau informatique et téléphonique de la Mairie : demande de subvention
11/ La Poste : proposition à la dénomination et numérotation des voies
12/ Denomination de la rue au Lotissement Parc Paysage (Impasse du Puy-de-ûôme)
13/ Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
14/ Questions diverses
OCTOBRE
ORDRE DU JOUR DU 27 OCTOBRE
1/ Tarifs publics 2021
2/ Choix du prestataire pour le bulletin municipal 2020
3/ Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2021
4/ Fonds d’Intervention Communal 2021
5/ Fonds de Solidarité Logement
6/ Dossier abribus
7/ Comptes - rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
8/ Questions diverses
SEPTEMBRE
ORDRE DU JOUR DU 25 SEPTEMBRE
1/ Modification de la désignation des délégués à l’Assemblée Générale, l’Assemblée des Petits Porteurs et au Comité de contrôle analogue de la SEMERAP
2/ Place des Sports : demande de subvention au Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes
3/ Place des Sports - travaux assainissement : désignation de l’entreprise
4/ Déclassement d’une voie communale à Jussat : demande de désignation d’un commissaire enquêteur
5/ Pôle Santé : choix de la couleur des volets et de la grille d’entrée
6/ Régie centrale de recettes (cantine et garderie) : suppression au 30 septembre 2020
7/ RQPS : Service Assainissement Collectif et non Collectif - rapport sur le prix et la qualité année 2019
8/ Délibération cadre pour achat de matériel et fournitures : panneaux de signalisation
9/ Lire et faire lire : adhésion au dispositif pour l’année scolaire 2020/2021
10/ EFS : Don de Sang - Collecte 2021
11/ Questions diverses
AOUT
ORDRE DU JOUR DU 25 AOUT
1/ Cantine-garderie : mise en place du prélèvement automatique
2/ Constitution des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne :
- Commissions thématiques
- Commission Intercommunale des Impôts Direct
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
- Commission Intercommunale d’Accessibilité - Syndicat du Bois de l’Aumône
3/ Modification de la désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d’eau potable Plaine de Riom
4/ Achat tableau numérique pour l’Ecole Maternelle : choix de l’entreprise
5/ Mise aux normes câblage informatique Mairie : demande de subvention au Conseil Régional et au Conseil Départemental
6/ Demande de subvention : assainissement Place des Sports
7/ Demande de révision d’exonération de loyers pour les kinésithérapeutes du Pôle Santé
8/ Questions diverses
JUILLET
ORDRE DU JOUR DU 21 JUILLET
1/ Année scolaire 2020/2021 :
* Cantine et garderie :
- mode de fonctionnement : suppression de la régie centrale
- remboursement des tickets (cantine et garderie) aux familles suite au confinement
- tarifs
* Livraison des repas à l’école de Saint-Clément de Régnat : tarif
* Attribution et participation :
- attribution pour les fournitures scolaires et le transport pour les sorties scolaires
- participation des communes extérieures aux frais de transport pour les sorties scolaires et la piscine.
2/ Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs.
3/ EPF Auvergne : convention de portage pour le projet de construction de studios destinés aux personnes âgées.
4/ Demande des kinésithérapeutes du Pôle Santé pour l’exonération des loyers en raison de la crise sanitaire liée au Covid-19.
5/ Décision modificative n°1 : Service Assainissement
6/ Décision modificative n°1 : Pôle Santé
7/ Décision modificative n°1 : Lotissement « La Sauzade-Parc Paysager »
8/ Rambarde accès à la gendarmerie : choix de l’entreprise
9/ Travaux Pôle Santé : choix de l’entreprise
- installation de volets au rez-de-chaussée
- peinture des volets au rez-de-chaussée, à l’étage, le portail, la grille d’entrée et auvent du préau
10/ Rétrocession d’une concession au cimetière de Randan
11/ Questions diverses
JUIN
ORDRE DU JOUR DU 30 JUIN
1/ Vote des subventions communales 2020.
2/ Vote des taux communaux 2020 (taxes directes locales).
- taxe foncière sur propriétés bâties,
- taxe foncière sur propriétés non bâties.
3/ Vote du budget primitif 2020 :
- Commune,
- Service Assainissement,
- Pôle Santé,
- Lotissement « La Sauzade-Parc Paysagé »,
- Centre Communal d’Action Sociale.
4/ Attribution de l’indemnité de confection des documents budgétaires du comptable.
5/ Indemnité de gardiennage de l’église.
6/ Communauté de Communes Plaine Limagne : convention de groupement de commandes pour les masques.
7/ Fête du 14 juillet : organisation.
8/ Questions diverses.
ORDRE DU JOUR DU 4 JUIN
1/ Délégations de fonctions aux adjoints.
2/ Designation des membres aux commissions municipales
3/ Désignation des délégués aux syndicats et organismes.
4/ Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints.
5/ Calendrier annuel des réunions du conseil municipal.
6/ Questions diverses.
MAI
ORDRE DU JOUR DU 24 MAI RÉUNION D’INSTALLATION
1/ Installation du Conseil Municipal
2/ Détermination du nombre d’adjoints
3/ Election du Maire et des Adjoints
4/ Lecture de la charte de l’élu local
FÉVRIER
ORDRE DU JOUR DU 25 FÉVRIER
1/ Vote du compte administratif 2019
- Affectation des résultats de fonctionnement
- Approbation du compte de gestion du trésorier
*Commune
*Service assainissement
*Pôle Santé
* Centre Communal d’Action Sociale
* Lotissement « La Sauzade, Parc paysager »
2/ Assainissement : ligne de trésorerie
3/ Aménagement de bourg
4/ Acquisition de parcelle
5/ Dépenses d’investissement : budget assainissement-autorisation de mandatement avant le vote du budget primitif 2020
6/ Elections : formation du bureau de vote
7/ Questions diverses
JANVIER
ORDRE DU JOUR DU 28 JANVIER
1/ Aménagement place des sports
2/ Communauté de communes Plaine Limagne :
* convention de mise à disposition de service pour l’année 2020(ALSH)
* avenant n°3 à la convention relative à la fourniture de repas pour l’année 2020 (ALSH)
3/ Personnel communal : création de poste
4/ Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU 14 JANVIER - RÉUNION EXTRAORDINAIRE
1/ Vente de terrains communaux
2/ Questions diverses