Comptes rendus 2016
Décembre 2016
Ordre du jour :
*Station d’épuration : choix du bureau d’études pour le diagnostic amiante et plomb
*Fonds d’Intervention Communal 2017 : choix de l’entreprise pour les travaux de voirie
*Personnel communal : création d’un emploi non permanent à temps complet du 03/01/2017 au 09/07/2017
*Accueil de Loisirs :
convention de mise à disposition de service
-prise en charge d’une formation
*SIEG : rapport d’activité et compte administratif 2015
*Questions diverses
Novembre 2016
Ordre du jour :
*Tarifs publics 2017
*Lotissement Le Parc : fixation tarif au m²
*Fonds d’Intervention Communal 2017/2018
*Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2017
Communauté de Communes des Coteaux de Randan : modification n°10 des statuts
*Travaux d’assainissement ; financement
Personnel communal : création d’un emploi non permanent
*Questions diverses
Octobre 2016
Ordre du jour :
*Rentrée scolaire 2016/2017 : participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école publique.
* Décision sur la répartition des sièges de la nouvelle communauté de communes.
* Logement communal : fixation du loyer.
*Questions diverses
Septembre 2016
Ordre du jour
*Lotissement Le Parc : choix de l’entreprise pour les travaux de viabilité
*Réaménagement de prêts à la Banque Populaire du Massif Central
* Renouvellement du bail de la caserne de gendarmerie
*Reversement d’une subvention
*Bulletin municipal 2016 : encarts publicitaires
*Question diverses
Août 2016
Ordre du jour
*Travaux réseaux d’assainissement tranche 1 : choix des entreprises pour les tests obligatoires
*Gratification stagiaire accueil de loisirs juillet 2016
* ALSH : élargissement aux enfants de la communauté de communes des coteaux de Randan à compter de septembre 2016
*Question diverses
Juillet 2016
Ordre du jour :
* Station d’épuration : choix du bureau d’études pour l’étude géotechnique
* Rectification acquisition du broyeur d’accotement
*Décision modificative n°2 Commune
*.Personnel communal : création d’un emploi non permanent à temps complet
* EPF-Smaf : adhésion de nouveaux membres
* Communauté de Communes des Coteaux de Randan : modification n°9 des statuts
*Participation pour la piscine année 2016/2017
* Projet de convention avec la SEMERAP pour le contrôle des poteaux incendie
* Questions diverses
Juin 2016
Ordre du jour :
* Convention de fourrière avec l’Association Protectrice des Animaux du Puy de Dôme : renouvellement
* Organisation écoles année scolaire 2016/2017
-fournitures scolaires
-activités pendant le temps périscolaire du vendredi après-midi
* Décision modificative n°2 Assainissement
*.Sortie du centre de loisirs en juillet
* Indemnité gardiennage de l’église
* Courrier du Conseil Départemental pour demande de participation financière au Fonds de Solidarité Logement
* Fête des 13 et 14 juillet
*Questions diverses
Mai 2016
Ordre du Jour :
*Assainissement : -choix des entreprises pour le renouvellement des réseaux 1° tranche
-nouvelle station d’épuration : choix du bureau d’études pour le plan d’épandage
* Acquisition d’un broyeur d’accotement
* Décision modificative n°2 : commune
* Communauté de communes des coteaux de Randan : modification n°8 des statuts
* Arrêté préfectoral portant projet de périmètre relatif à la fusion des 3 communautés de communes
* Réaménagement de prêts Banque Populaire du Massif Central
* Rentrée scolaire 2016/2017 :
*Tarifs :-cantine
-garderie
-centre de loisirs
-livraison repas Ecole de Saint Clément de Régnat
*Attributions et participations :
-attributions pour les fournitures scolaires
-participations : -des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école publique
-des communes extérieures aux frais de transport pour les sorties scolaires
* Rétrocession d’une concession au nouveau cimetière de Randan
* Association Eveil Randannais : reversement subvention
* Réfection cour de l’école primaire : devis modificatif
* Décision modificative n°3 commune
* Questions diverses
Avril 2016
* Radars pédagogiques : choix du fournisseur
* Réfection cour école primaire : choix de l’entreprise
* Travaux de voirie Lhérat : choix de l’entreprise
* Travaux accessibilité école primaire et salle de l’ancien marché
* Décision modificative n°1 Service Assainissement
* Décision modificative n°1 Commune
* Rétrocession d’une concession au cimetière de Randan
* Service Départemental d’Incendie et de secours : autorisation pour travaux d’entretien au centre de secours
* Questions diverses
Mars 2016
Ordre du jour
* Vote du compte administratif 2015
-Affectation des résultats de fonctionnement
-Approbation du compte de gestion du trésorier
*Commune
*Service Assainissement
*Pôle Santé
*Centre Communal d’Action Sociale
*Lotissement « La Sauzade, Parc Paysager »
*Vote des taux 2016 :
-taxe d’habitation
-taxe foncière sur les propriétés bâties
-taxe foncière sur les propriétés non bâties
*Vote des subventions communales aux associations.
* Vote du budget primitif 2016 :
-Commune
-Service Assainissement
-Pôle Santé
-Centre Communal d’Action Sociale
-Lotissement « La Sauzade, Parc Paysager »
*Travaux du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz en 2015 : détermination de la durée d’amortissement.
*Association Eveil Randannais : demande d’acompte pour l’Orchestre à L’Ecole
* Questions diverses.
Février 2016
Ordre du jour :
* DETR 2016 : Projet d’Aménagement de Bourg - Mise en valeur de la rue du commerce
* Maîtrise d’oeuvre relative à la construction de la station d’épuration de Randan
* Prévisions budgétaires 2016
* Personnel communal : détermination des critères d’évaluation de la valeur professionnelle
* Courrier de l’ADRA 63 (Association de Défense des Retraités Agricole)
* Questions diverses
Janvier 2016
Ordre du jour :
* EPF-SMAF : adhésion de nouveaux membres
* vente de terrain
* Fonds d’Intervention Communal, années 2016/2017/2018
* dépenses d’investissement, année 2016 : ouvertures de crédits avant le vote du budget
* EPF-SMAF : sécurisation du bâtiment Saint-Louis
* questions diverses