Procès Verbaux 2022

DÉCEMBRE

ORDRE DU JOUR DU 16 DÉCEMBRE

• 1) Tarifs publics 2023 :
•             - loyer Association Diocésaine
•             - occupation du domaine public – terrasses
• 2) DETR 2023
• 3) Dépenses d’investissement : autorisation de mandatement avant le Budget Primitif 2023   
  • Budget Commune
  • Budget Assainissement          
• 5) SEMERAP : demande d’une indemnité d’imprévision
• 6) SIEG : demande d’une indemnité d’imprévision
• 7) Demandes de subventions Écoles : 
  • École Maternelle : séjour
  • École Élémentaire : projet de classe transplantée
• 8) Dénomination de rue : chemin le long d’Intermarché en direction de la rue des Varennes
• 9) MFR : demande de subvention
• 10) Calendrier des réunions du Conseil Municipal année 2023
• 11)  Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
• 12) Questions diverses                                                                

Procès-verbal du 16 décembre 2022

NOVEMBRE

ORDRE DU JOUR DU 29 NOVEMBRE

• 1) Année scolaire 2022/2023 :
•   - attribution et participation :
•           * attribution pour les fournitures scolaires, le transport pour les sorties scolaires et la piscine
•           * participation des communes extérieures aux frais de transport pour les sorties scolaires et la piscine
•           * participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement scolaire
• 2) Décisions modificatives Budget Commune  
•            - opérations d’ordre
•            - virement de crédi
• 3) Clôture du budget « Lotissement La Sauzade-Parc Paysagé »
• 4) Personnel communal - Renouvellement des conventions avec le Centre de   Gestion de la Fonction Publique Territoriale :
•       - Mission d’assistance retraites du 01/01/2023 au 31/12/2025 inclus
•       - Contrat groupe d’assurances statutaires du 01/01/2023 au 31/12/2026 inclus
• 5) Cantine scolaire - armoire réfrigérée : choix du prestataire
• 6) Dénomination de rues :
•            - impasse au bout de la rue de Riom
•            - chemin le long d’Intermarché en direction de la rue des Varennes
•            - route qui va à la gare
• 7) Bar du Domaine : demande d’aide financière
• 8) Demande emplacement marché
• 9) Communauté de Communes Plaine Limagne – convention de mise à disposition de service de l’ALSH année 2023
• 10) Intermarché :   - avant-projet
•                               - autorisation de dépalcer le tabac presse
• 11) Nouveau bail TDF : location terrain « La Buissonnade »
• 12) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
• 13) Questions diverses         

Procès-verbal du 29 novembre 2022

OCTOBRE

ORDRE DU JOUR DU 25 OCTOBRE

• 1) Tarifs publics 2023
• 2) Répartition de la part communale de la taxe d’aménagement entre communes et EPCI
• 3) Pôle Santé : avenants baux cabinets infirmiers
• 4) Bulletin municipal : choix du prestaire
• 5) Livre « Du côté de Randan »
• 6) Demande de subvention : Lycée professionnel
• 7) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
• 8) Questions diverses

Procès-verbal du 25 octobre 2022

SEPTEMBRE

ORDRE DU JOUR DU 29 SEPTEMBRE

• 1) Aménagement de bourg (PAB) :
•        - devis borne
•        - point d’avancement du projet
• 2) Travaux chemins communaux                        
• 3) Désignation d’un correspondant incendie et secours
• 4) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public (RPQS)
•          - de l’assainissement collectif 2021
•          - de l’assainissement non collectif 2021
• 5) Acquisition d’une parcelle située Bois Brulat
• 6) Délibération d’acceptation de dons pour toutes les entités budgétaires
• 7) Règlement intérieur du Conseil municipal
• 8) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
• 9) Questions diverses

• Procés verbal du 29 septembre 2022

AOUT

ORDRE DU JOUR DU 2 AOUT

• 1) Aménagement de bourg (PAB) : choix de l’entreprise
• 2) Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – volet Habitat : débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)                      
• 3) Cession d’une parcelle Place des Charmes (N°341)
• 4) Brocante du dimanche 4 septembre : organisation de la journée
• 5) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
• 6) Questions diverses

Procés verbal du 2 aout 2022

JUIN

ORDRE DU JOUR DU 28 JUIN

• 1) Petites Villes de Demain - Présentation par M. Aurélien DUMAY de la Communauté de Communes Plaine Limagne
• 2) Cantine scolaire :
  • tarifs
  • règlement intérieur
  • convention avec le Gourmet Fiolant
• 3) Salle de l'Ancien Marché : Lave-vaisselle
• 4) Décision modificative N°1 : Commune
• 5) Décision modificative N°2 : Commune
• 6) Frais de fonctionnement Écoles Publiques année 2021/2022 : modification
• 7) SEMERAP:
  • délégation par affermage du service public d'assainissement collectif
  • convention pour l'entretien du réseau eaux pluviales
• 8) Ancien cimetière de Randan - travaux de reprise des concessions en état d'abandon : choix du prestataire
• 9) Association réseau séniors CLIC Riom Limagne Combrailles
• 10) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
• 11) Questions diverses

Compte rendu du 28/06/2022

MAI

ORDRE DU JOUR DU 31 MAI

• 1) Aménagement de bourg :
•          - adoption du projet et du plan de financement
•          - convention de financement de travaux d’éclairage public d’intérêt communal
• 2) Aménagement traverse RD 59 à Lhérat
•          - adoption du projet et son plan de financement
•          - enfouissement des réseaux secs : Société RENON
• 3) Aménagement de la Place des Sports – séparateurs : choix du prestataire
• 4) Streetpark : adoption du projet et son plan de financement
• 5) Travaux de VMC dans les appartements de la Gendarmerie : demande de subvention au Conseil régional Auvergne Rhône-Alpes
• 6) Étude de redynamisation « Petites Villes de Demain » : convention avec la Communauté de Communes Plaine Limagne
• 7) Jeu cours École Maternelle
• 8) SEMERAP : convention entretien réseau eaux pluviales
• 9) Cimetière de Jussat : reprise des concessions en état d’abandon
• 10) Association Protectrice des Animaux à GERZAT : convention de fourrière
• 11) Proposition d’un partenariat avec La Gazette de THIERS
• 12) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
• 13) Questions diverses

Compte-rendu du 31/05/2022

ORDRE DU JOUR DU 19 MAI

• 1) Aménagement de bourg :
  • Emprunts :
    • à court terme
    • à long terme
• 2) Travaux gendarmerie :
  • VMC dans les appartements
  • demande de subvention au Conseil régional Auvergne Rhône-Alpes
• 3) Journée de l'Agriculture
• 4) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
• 5) Questions diverses

Compte-rendu du 19/05/2022

AVRIL

ORDRE DU JOUR DU 26 AVRIL

• 1) Aménagement Place des Spors - végétalisation : choix du prestataire
• 2) Travaux toits terrasses École Maternelle : choix du prestataire
• 3) Cantine et garderie année iscolaire 2022/2023
  • tarifs
  • règlements intérieurs
• 4) Séminaire des correspondants défenses
• 5) Ages et Vie : projet de construction de résidences séniors
• 6) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
• 7) Questions diverses

Compte-rendu du 26/04/2022

ORDRE DU JOUR DU 12 AVRIL

• 1) Vote du compte administratif 2021 et du compte de gestion :
•      - affectation des résultats de fonctionnement
•           * Commune
•           * Service Assainissement
•           * Pôle Santé
•           * Lotissement « La Sauzade-Parc Paysager »                    
• 2) Vote des taux communaux 2022
•      - taxe foncière sur propriétés bâties
•      - taxe foncière sur propriétés non bâties
•  
• 3) Vote du budget primitif 2022 :
•      - Commune
•      - Service assainissement
•      - Pôle Santé
•      - Lotissement « La Sauzade-Parc Paysager »
• 4) Questions diverses                  

Compte rendu du 12/04/2022

MARS

ORDRE DU JOUR DU 31 MARS

• 1) Vote subventions communales 2022
• 2) Personnel communal :
• - suppression d'un poste permanent
• - organisation du temps de travail à partir du 1er janvier 2022
• 3) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
• 4) Questions diverses 

Compte-rendu du 31/03/2022

FÉVRIER

ORDRE DU JOUR DU 22 FÉVRIER

• 1) Projets 2022 : demandes de subventions
•     - Fonds d’Intervention Communal (FIC) : Aménagement du bourg (priorité 1) et trottoirs rue de    Riom (priorité 2)
•     - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) :
•          *Aménagement du bourg
•         * Streetpark
•     - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) :
•          * Réfection toits terrasses à l’École Maternelle
•     - Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) : Réfection toits terrasses à l’École Maternelle
• 2) Dégazage de la cuve à la Gendarmerie : choix de l’entreprise
• 3) Proposition d’un bureau d’études pour la recherche d’un médecin 
• 4) Sécurisation du carrefour D59/D107 à Lhérat
• 5) Ajout d’un membre élu au sein du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) 
•      (désignation d’un membre non élu par le Maire)
• 6) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
• 7) Questions diverses  

Compte-rendu du 22/02/2022                                              

JANVIER

ORDRE DU JOUR DU 25 JANVIER

• 1) Projets 2022 et 2023
• 2) Écrans Numériques Interactifs (ENI) : choix du prestataire
• 3) Rectificatif suite à une erreur lors du remembrement : oubli de l’intégration de la parcelle ZN n°29 (domaine public) à la parcelle ZN n°30 (domaine privé)
• 4) Vente des terrains rue de la fontaine du Marchand
• 5) Syndicat Intercommunal d'Électricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG) : remplacement de deux candélabres (parking Salle de Sports et Allée du Mail)
• 6) Aménagement des abords du stade
• 7) Proposition d'un bureau d'études pour la recherche d'un médecin
• 8) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
  • - ADUHME : analyse d'opportunité solaire photovoltaïque + actions (choix bâtiments)
• 9) Questions diverses   

Compte rendu du 25/01/2022