Procès verbaux 2024
AVRIL
ORDRE DU JOUR DU 29 AVRIL 2024
- 1) Travaux de réfection toiture de l’École Primaire : choix de l’entreprise
- 2) Territoire d’Énergie 63 : réfection lanternes avenue de la Libération (vers EHPAD)
- 3) Subvention communale 2024 : courrier association Éveil Randannais
- 4) Dispoditif du Conseil Départemental (ECO-COM+) : aide au financement d’achat de cuves de récupération des eaux pluviales
- 5) SEMERAP : demande d’admission en non-valeur
- 6) Communauté de Communes Plaine Limagne : groupement de commandes dédié à la fourniture et livraison de repas de restauration scolaire et ALSH
- - convention constitutive du groupement
- 7) Bilan annuel CESU (Chèque Emploi Service Universel) : moyen de paiement pour la garderie
- 8) Courrier de l’École Sainte-Procule : demande de subvention
- 9) Permanence du bureau de vote pour les élections européennes du 9 juin 2024
- 10) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
- 11) Questions diverses
Procés verbal du 29 avril 2024
ORDRE DU JOUR DU 9 AVRIL 2024
- 1) Vote du compte administratif 2023 et du compte de gestion :
- - Affectation des résultats de fonctionnement
- . Commune
- . Service Assainissement
- . Pôle Santé
- 2) Vote des taux communaux 2024 (taxes directes locales)
- - taxe foncière sur propriétés bâties,
- - taxe foncière sur propriétés non bâties,
- - taxe d’habitation
- 3) Vote du budget Primitif 2024 :
- - Commune
- - Service Assainissement
- - Pôle Santé
- 4) Taux maximal de fongibilité 2024
- 5) Questions diverses
MARS
ORDRE DU JOUR DU 28 MARS 2024
- 1) Travaux de voirie : choix de l’entreprise
- (Chemin des Dômes, Parking de La Poste, Chemin de Salvert et rue des Dômes)
- 2) Travaux de voirie : choix de l’entreprise
- (Accès Intermarché)
- 3) Travaux haie du cimetière :
- - choix de l’entreprise
- - demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
- 4) Proposition d’achat du broyeur et d’un convoyeur
- 5) Personnel communal : prime pouvoir d’achat exceptionnelle (projet)
- 6) Terrain « Lhérat » : broyage et abattage d’arbres
- 7) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
- 8) Questions diverses
FÉVRIER
ORDRE DU JOUR DU 27 FÉVRIER 2024
- 1) SEMERAP : proposition nouveau tarif assainissement 2024 pour la part fixe facturée aux usagers
- - Délibération N°2/2024 du 30 janvier 2024 entachée d’illégalité : nouvelle décision du Conseil Municipal
- 2) Vote des subventions communales 2024
- 3) Associations Loisirs et Culture : demande d’aide financière (cadeaux de fin d’année scolaire pour les élèves de grande section et CM2)
- 4) Communauté de Communes Plaine Limagne : modification des statuts-transfert de compétence « santé »
- 5) Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme : convention d’adhésion pour l’intervention d’une Secrétaire de Mairie itinérante
- 6) Achat sapin Place Agosta
- 7) Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : désignation par le Maire d’un nouveau membre non élu suite à démission
- 8) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
- 9) Questions diverses
Procès verbal du 27 février 2024
JANVIER
ORDRE DU JOUR DU 30 JANVIER 2024
- 1) Modification du mode de chauffage appartement de La Poste : poêle à granulés
- - demande de subvention Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2024 (Priorité 2)
- - demande de subvention au Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
- 2) SEMERAP : proposition nouveau tarif assainissement 2024 pour la part fixe facturée aux usagers
- 3) Demande d’achat de la parcelle du bâtiment Saint-Jean par la paroisse Saint-Nicolas sur Dore Allier
- 4) Vente tondeuse autoportée
- 5) Communauté de Communes Plaine Limagne : constitution d’un groupement de commandes portant sur la fourniture de repas
- 6) EHPAD Les Tilleuls : réaménagement de prêts garantis par la Commune
- 7) Association Protectrice des Animaux : campagne de stérilisation pour les chats sauvages
- 8) Foire de Juin : demande de subvention « Contrepartie d’image » au Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
- 9) Génération Vélo à l’École Élémentaire
- 10) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
- 11) Questions diverses