Procès verbaux 2024

AVRIL

ORDRE DU JOUR DU 29 AVRIL 2024

  • 1) Travaux de réfection toiture de l’École Primaire : choix de l’entreprise
  • 2) Territoire d’Énergie 63 : réfection lanternes avenue de la Libération (vers EHPAD)
  • 3) Subvention communale 2024 : courrier association Éveil Randannais       
  • 4) Dispoditif du Conseil Départemental (ECO-COM+) : aide au financement d’achat de cuves de récupération des eaux pluviales
  • 5) SEMERAP : demande d’admission en non-valeur
  • 6) Communauté de Communes Plaine Limagne : groupement de commandes dédié à la fourniture et livraison de repas de restauration scolaire et ALSH
  •          - convention constitutive du groupement
  • 7) Bilan annuel CESU (Chèque Emploi Service Universel) : moyen de paiement pour la garderie
  • 8) Courrier de l’École Sainte-Procule : demande de subvention
  • 9) Permanence du bureau de vote pour les élections européennes du 9 juin 2024
  • 10) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
  • 11) Questions diverses

Procés verbal du 29 avril 2024

ORDRE DU JOUR DU 9 AVRIL 2024

  • 1) Vote du compte administratif 2023 et du compte de gestion :
  •       - Affectation des résultats de fonctionnement
  •                    . Commune
  •                    . Service Assainissement
  •                    . Pôle Santé
  • 2) Vote des taux communaux 2024 (taxes directes locales)
  •          - taxe foncière sur propriétés bâties,
  •          - taxe foncière sur propriétés non bâties,
  •          - taxe d’habitation
  • 3) Vote du budget Primitif 2024 :
  •          - Commune
  •          - Service Assainissement
  •          - Pôle Santé      
  • 4) Taux maximal de fongibilité 2024
  • 5) Questions diverses

Procés verbal du 9 avril 2024

MARS

ORDRE DU JOUR DU 28 MARS 2024

  • 1) Travaux de voirie : choix de l’entreprise
  •          (Chemin des Dômes, Parking de La Poste, Chemin de Salvert et rue des Dômes)
  • 2) Travaux de voirie : choix de l’entreprise
  •          (Accès Intermarché)
  • 3) Travaux haie du cimetière :
  •          - choix de l’entreprise
  •          - demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
  • 4) Proposition d’achat du broyeur et d’un convoyeur
  • 5) Personnel communal : prime pouvoir d’achat exceptionnelle (projet)
  • 6) Terrain « Lhérat » : broyage et abattage d’arbres
  • 7) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
  • 8) Questions diverses

Procés verbal du 28 mars 2024

FÉVRIER

ORDRE DU JOUR DU 27 FÉVRIER 2024

  • 1) SEMERAP : proposition nouveau tarif assainissement 2024 pour la part fixe facturée aux usagers
  •          - Délibération N°2/2024 du 30 janvier 2024 entachée d’illégalité : nouvelle décision du Conseil Municipal
  • 2) Vote des subventions communales 2024
  • 3) Associations Loisirs et Culture : demande d’aide financière (cadeaux de fin d’année scolaire pour les élèves de grande section et CM2)
  • 4) Communauté de Communes Plaine Limagne : modification des statuts-transfert de compétence « santé »     
  • 5) Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme : convention d’adhésion pour l’intervention d’une Secrétaire de Mairie itinérante
  • 6) Achat sapin Place Agosta
  • 7) Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : désignation par le Maire d’un nouveau membre non élu suite à démission
  • 8) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
  • 9) Questions diverses 

Procès verbal du 27 février 2024

JANVIER 

 ORDRE DU JOUR DU 30 JANVIER 2024

  • 1) Modification du mode de chauffage appartement de La Poste : poêle à granulés
  •          - demande de subvention Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux   2024 (Priorité 2)
  •          - demande de subvention au Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
  • 2) SEMERAP : proposition nouveau tarif assainissement 2024 pour la part fixe facturée aux usagers
  • 3) Demande d’achat de la parcelle du bâtiment Saint-Jean par la paroisse Saint-Nicolas sur Dore Allier     
  • 4) Vente tondeuse autoportée
  • 5) Communauté de Communes Plaine Limagne : constitution d’un groupement de commandes portant sur la fourniture de repas
  • 6) EHPAD Les Tilleuls : réaménagement de prêts garantis par la Commune
  • 7) Association Protectrice des Animaux : campagne de stérilisation pour les chats sauvages
  • 8) Foire de Juin : demande de subvention « Contrepartie d’image » au Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
  • 9) Génération Vélo à l’École Élémentaire
  • 10) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
  • 11) Questions diverses

Procès verbal du 30 janvier 2024