DECEMBRE
ORDRE DU JOUR DU 19 DECEMBRE 2025
* Election du secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2025
* Nouvelle Mairie : choix des bureaux d'étude pour les différents diagnostics
* Vente d'une parcelle à Lhérat au Conseil Départemental du Puy-de-Dôme - Centre d'Intervention Routier
* Acquisition du bâtiment rue des Potiers au Conseil Départemental du Puy-de-Dôme - Centre d'Intervention Routier
* Demande de subvention pour un séjour scolaire
* Autorisation de mandatement avant le vote du budget primitif 2026 - Dépenses d'investissement
* Résiliation d'un bail professionnel au Pôle Santé
* SEMERAP :
- Projet avenant n°2 à la délégation du Service Public d'Assainissement
- Admission en non-valeur année N-6
* Communauté de Communes Plaine Limagne :
- Convention de mise à disposition de service suite à transfert partiel de compétence accueil de loisirs extra-scolaire et périscolaire pour l'année 2026
- Convention service commun urbanisme
* Réunions du Conseil Municipal du janvier et février
* Informations du Maire sur les décisions prises
* Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
* Questions diverses
NOVEMBRE
ORDRE DU JOUR DU 20 NOVEMBRE 2025
* Election du secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 23 octobre 2025
* Année scolaire 2025/2026 : attribution et participation
- Attribution aux écoles pour les fournitures scolaires, le transport, les sorties scolaires et les frais de transport à la piscine
- Participation des Communes extérieures aux frais de transport pour les sorties scolaires et la piscine
- Participation des Communes extérieures aux frais de fonctionnement scolaire
* Projets 2026 :
- Fonds d'Initiatives Communales (FIC)
- Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
- Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL)
* COCON 63 : Réhabilitation de l'ancien presbytère en Mairie
* Personnel communal : suppression et création de deux postes permanents à temps non-complet à compter du 01/01/2026
* Communauté de Communes Plaine Limagne : mise à jour des statuts
* Informations du Maire sur les décisions prises
* Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
* Questions diverses
OCTOBRE
ORDRE DU JOUR DU 23 OCTOBRE 2025
* Election du secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2025
* Demande d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables
* Personnel communal : création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activités au Service Technique
* Demande de participation aux frais de restauration scolaire de la Commune d'Aigueperse
* Informations du Maire sur les décisions prises
* Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des Commissions municipales
* Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU 3 OCTOBRE 2025
* Election du secrétaire de séance
*Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juillet 2025
* Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2025
* Réhabilitation de l’ancien presbytère en Mairie : choix du maître d'œuvre
* Tarifs publics 2026
* Personnel communal :
- suppression et création de postes
- mission assistance retraite avec le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
* Convention avec la Commune de Bas-et-Lezat : cantine scolaire 2025/2026
* Constitution de la commission intercommunale d'aménagement foncier
* Communauté de Commune Plaine Limagne : convention de mise à disposition de locaux
* RPQS 2024 :
- rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
- rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif
* Dénomination de l'École de Randan
* Devis Envinov
* Informations du Maire sur les décisions prises
* Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des Commissions municipales
* Questions diverses
SEPTEMBRE
ORDRE DU JOUR DU 30 SPTEMBRE 2025
*Election du secrétaire de séance
*Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juillet 2025
* Réhabilitation de l’ancien presbytère en Mairie : choix du maître d'œuvre
* Tarifs publics 2026
* Personnel communal :
- suppression et création de postes
- mission assistance retraite avec le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
* Convention avec la Commune de Bas-et-Lezat : cantine scolaire 2025/2026
* Constitution de la commission intercommunale d'aménagement foncier
* Communauté de Commune Plaine Limagne : convention de mise à disposition de locaux
* RPQS :
- rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
- rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif
* Dénomination de l'École de Randan
* Informations du Maire sur les décisions prises
* Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des Commissions municipales
* Questions diverses
JUILLET
ORDRE DU JOUR DU 24 JUILLET 2025
*Election du secrétaire de séance
*Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2025
* Réhabilitation de l’ancien presbytère en Mairie : Assistant à Maîtrise d’Ouvrage (offre CRX)
* Portails des cimetières :
- Ancien cimetière RANDAN : fourniture et pose d’un portail et d’un portillon
- Cimetière Jussat et nouveau cimetière RANDAN : peinture des portails et portillon
* Brocante – Fête patronale du dimanche 7 septembre
* Informations du Maire sur les décisions prises
* Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des Commissions municipales
* Questions diverses
JUIN
ORDRE DU JOUR DU 19 JUIN 2025
- * Election du secrétaire de séance
- * Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2025
- * Réhabilitation de l'ancien presbytère en Mairie : choix de l'Assistant à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)
- * Travaux de voirie (chemin du Petit Bois, rue de la Fontaine du Marchand et impasse Gaschon) : choix de l'entreprise
- * Territoire d'Energie Puy-de-Dôme : travaux d'éclairage public - Réfection candélabre accidenté parking de l'Ecole
- * Avenant au bail Pôle Santé suite à deux départs (groupement infirmiers)
- * Cantine scolaire 2025/2026 : convention avec le prestataire
- * Règlement intérieur cantine scolaire 2025/2026
- * Informations du Maire sur les décisions prises
- * Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
* Questions diverses
MAI
ORDRE DU JOUR DU 22 MAI 2025
- * Election du secrétaire de séance
- * Approbation du procès-verbal de la séance du 17 avril 2025
- * Année scolaire 2025/2026 : cantine et garderie
- Règlements intérieurs
- Tarifs
- * Système de vidéoprotection : choix de l'entreprise
- * SEMERAP : devis (avaloirs, tampons d'assainissement)
- * Communauté de Communes Plaine Limagne :
- Mise à jour des statuts (modification N°4)
- Création d'un service commun : instruction des autorisations du droit des sols et géomatique territoriale
- Recomposition du Conseil communautaire pour la répartition des sièges 2026/2032
- * Demande de participation aux frais de fonctionnement de l'école publique de Maringues “Au fil du Tan”
- * Informations du Maire sur les décisions prises
- * Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
* Questions diverses
AVRIL
ORDRE DU JOUR DU 17 AVRIL 2025
- * Election du secrétaire de séance
- * Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2025
- * Approbation du procès-verbal de la séance du 8 avril 2025
- * CITEO : avenant à la convention Déchets Abandonnés
- * Jeunes Sapeurs-Pompiers de Puy-Guillaume/Paslières : demande de subvention communale 2025
- * Communauté de Communes Plaine Limagne : arrêt PLUI
- * Informations du Maire sur les décisions prises
- * Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
- * Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU 8 AVRIL 2025
* Élection du secrétaire de séance
* Vote du Compte Financier Unique (CFU) et affectation des résultats de fonctionnement 2024 :
- Commune
- Service Assainissement ;
- Pôle Santé
* Vote des taux communaux 2025 (taxes directes locales)
- taxe foncière sur propriétés bâties
- taxe foncière sur propriétés non bâties
- taxe d’habitation
* Vote du Budget Primitif 2025 :
- Commune
- Service Assainissement
- Pôle Santé
* Questions diverses
MARS
ORDRE DU JOUR DU 20 MARS 2025
* Election du secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2025
* EPF AUVERGNE : convention de portage foncier pour le projet de construction d'une micro-crèche
* Choix du matériel de vidéo surveillance pour les ateliers municipaux
* SBA (PAC) : convention de partenariat relative à la mise en place d'un système de vidéoprotection sur l'espace communal
* Commune de Saint-Clément-de-Régnat : demande de participation financière pour les frais de fonctionnement de l'école
* Demande de subvention de l'association Loisirs et Culture
* Demande de subvention du Secours Catholique
* Informations du Maire sur les décisions prises
* Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
* Questions diverses
FEVRIER
ORDRE DU JOUR DU 20 FEVRIER 2025
* Election du secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2025
* Vote des subventions communales 2025
* Protection sociale complémentaire (garantie santé) : mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence
* Communauté de Communes Plaine Limagne : zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER)
* Courrier de l'association Roannaise pour l'apprentissage (ARPA) : demande de subvention
* Informations du Maire sur les décisions prises
* Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
* Questions diverses
JANVIER
ORDRE DU JOUR DU 30 JANVIER 2025
* Election du secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2024
* Approbation du procès-verbal de la séance du 26 décembre 2024
* Projet de restructuration de la Mairie actuelle
* Projet de modification des horaires de l'éclairage public
* Appartement communal au-dessus de La Poste - Fixation du loyer et de la provision sur charges
* Taxe d'aménagement
* Plan Communal de Sauvegarde
* Génération vélo à l'École Élémentaire
* Journée de l'Agriculture - Demande de subvention “Contrepartie d'image” au Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
* Informations du Maire sur les décisions prises
* Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
* Questions diverses
