ORDRE DU JOUR DU 6 AOÛT 2026
* Élection du secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juin 2026
* Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2026
* Informations du Maire
* Règlement intérieur du Conseil Municipal
* Personnel communal :
- Suppression de poste
- Débat sur la protection sociale complémentaire
* Choix du prestataire pour le bulletin municipal
* Brocante du 6 septembre 2026
* Communauté de Communes Plaine Limagne :
- Adhésion au service commun SIG (Système d'Information Géographique)
- Avenant à la convention de service commun ADS (Autorisation Du Sol)
* Comptes-rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
* Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU 9 JUILLET 2026
* Élection du secrétaire de séance
* Présentation de l’association « Les veilleurs du patrimoine »
* Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juin 2026
* Informations du Maire
* Proposition d’acquisition d’une épareuse : rectificatif
* Nouvelles associations : subvention communale
- Randan’se
- Les veilleurs du patrimoine
* Loyer « Association étang de Nemours » : révision
* Association Judo Club : demande de participation financière exceptionnelle
* Cours de yoga : modification du loyer de la salle et avenant
* Installation d’un food truck
* Motion de soutien à la loi intégrale visant à lutter contre les violences sexistes et sexuelles commises à l’encontre des femmes et des enfants
* Comptes-rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
* Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU 4 JUIN 2026
* Élection du secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mai 2026
* Informations du Maire
* Proposition d'acquisition d'une épareuse
* Proposition d'acquisition d'un broyeur
* Achat de caméras de chasse
* Dénomination des bâtiments des Ecoles
- Ecole Maternelle
- Ecole Elémentaire
* Modification de la commission “Patrimoine-Assainissement-Voirie” : ajout d'un membre
* Eclairage public
* Comptes-rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
* Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU 7 MAI 2026
* Élection du secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 21 avril 2026
* Informations du Maire
* Année scolaire 2026/2027 : cantine et garderie
- Règlements intérieurs
- Tarifs
* Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
* Communauté de Communes Plaine Limagne : désignation de représentants
- Commission Intercommunale d’Accessibilité (CIA)
- Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
- Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Commission Thématiques (Attractivité, Planification, Culture et numérique, Santé et alimentation, Cadre de vie, Enfance-Jeunesse, Affaires sociales et Stratégie communautaire)
* Journée de l’Agriculture
* Fêtes des Mères
* Comptes-rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
* Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU 21 AVRIL 2026
* Élection du secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2026
* Informations du Maire sur les décisions prises
* Désignation d’un référent communal pour l’animation foncière agricole auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
* Association Loisirs et Culture : demande de subvention (Bal de promo)
* École Élémentaire – demandes de subventions :
- dispositif « Savoir Rouler à Vélo »
- initiation « Apprendre à porter secours »
* La fondation du patrimoine Auvergne : demande d’adhésion
* Vote des subventions communales 2026
* Vote des taux d’imposition communaux des taxes directes locales pour 2026 :
- taxe foncière sur les propriétés bâties
- taxe foncière sur les propriétés non bâties
- taxe d’habitation
* Vote du budget primitif 2026 :
- Commune
- Service assainissement
- Pôle santé
* Taux maximal de fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de la nomenclature comptable M57
* Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU 2 AVRIL 2026
* Élection du secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2026
* Informations du Maire sur les décisions prises
- Délégations de fonctions du Maire aux Adjoints
* Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints
* Composition du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
* Désignation des représentants(es) au sein des syndicats et des organismes extérieurs
* Constitution des commissions communales
* Composition du Comité de pilotage (COPIL) nouvelle Mairie
* Calendrier annuel des réunions de Conseil Municipal
* Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU 22 MARS 2026 - CONSEIL D'INSTALLATION
* Élection du Maire
* Détermination du Nombre d'Adjoints
* Élection des Adjoints
* Lecture de la charte de l'élu local
* Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2026
ORDRE DU JOUR DU 19 FÉVRIER 2026
* Election du secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2026
* Vote du Compte Financier Unique (CFU) et affectation des résultats de fonctionnement 2025 :
- Commune
- Service assainissement
- Pôle Santé
* Reprise des concessions en état d'abandon cimetières de Jussat et Randan : choix du prestataire pour l'exécution des travaux
* Courrier des Jeunes Sapeurs-Pompiers de Puy-Guillaume/Paslières pour une demande de subvention communale
* Formation du bureau de vote et permanences : Élections Municipales des dimanches 15 et 22 mars 2026
* Informations du Maire sur les décisions prises
* Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
* Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU 22 JANVIER 2026
* Election du secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2025
* Nouvelle Mairie :
- choix du prestataire pour l'étude de faisabilité relative à la mise en place d'un réseau de chaleur
- demande de subvention dans le cadre du contrat chaleur renouvelable auprès de l'ADUHME relative à l'étude de faisabilité
* Vente d'une parcelle à Lhérat (ZN n°2) au Conseil Départemental du Puy-de-Dôme - Centre d'Intervention Routier
* SEMERAP : projet de convention pour le contrôle des poteaux d'incendie à compter du 1er janvier 2027 pour une durée de 5 ans
* Personnel communal :
- suppression et création de postes
- synthèse du rapport social unique 2024
* Journée de l'Agriculture : demande de subvention “Contrepartie d'image” au Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes
* Informations du Maire sur les décisions prises
* Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
* Questions diverses
